Chapitre II. Les formations technologiques longues

Section 1. Habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

• Article D642-1, Code de l'éducation
• Article D642-2, Code de l'éducation
• Article D642-3, Code de l'éducation
• Article D642-4, Code de l'éducation

Section 2. La commission des titres d'ingénieur

• Article R642-5, Code de l'éducation
• Article R642-6, Code de l'éducation
• Article R642-7, Code de l'éducation
• Article R642-8, Code de l'éducation
• Article R642-9, Code de l'éducation
• Article R642-10, Code de l'éducation

Section 3. Le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat

• Article D642-11, Code de l'éducation
• Article D642-12, Code de l'éducation
• Article D642-13, Code de l'éducation

Section 4. Le diplôme supérieur d'arts appliqués

• Sous-section 1. Dispositions générales
• Sous-section 2. Modalités de préparation
• Sous-section 3. Conditions de délivrance
• Sous-section 4. Dispositions diverses

Section 5. Diplôme national des métiers d'art et du design

• Sous-section 1. Dispositions générales
• Sous-section 2. Accès à la formation
• Sous-section 3. Organisation et déroulement de la formation
• Sous-section 4. Evaluation des étudiants et délivrance du diplôme
• Sous-section 5. Procédure disciplinaire applicable aux candidats au diplôme national des métiers d'art et du design

Section 6. Licence professionnelle “bachelor universitaire de technologie”

• Article D642-66, Code de l'éducation
• Article D642-67, Code de l'éducation