Code de la recherche
Partie législative
- LIVRE Ier. L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
- LIVRE II. L'EXERCICE DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE
- LIVRE III. LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
- LIVRE IV. LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
- LIVRE V. LA VALORISATION DES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE ET LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE EN DIRECTION DU MONDE ÉCONOMIQUE ET DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS, RECONNUES D'UTILITÉ PUBLIQUE
Partie réglementaire
- Livre III. LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
- Livre Ier. L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE
- Livre II. L'EXERCICE DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE
- Livre IV. LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
- Livre V. LA VALORISATION DES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE ET LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE EN DIRECTION DU MONDE ÉCONOMIQUE ET DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS, RECONNUES D'UTILITÉ PUBLIQUE