Quatrième partie. Les personnels
Livre IX. Les personnels de l'éducation
- Titre Ier. Dispositions générales
- Titre II. Les personnels du premier degré
- Titre III. Les personnels du second degré
- Titre IV. Les personnels d'inspection et de direction
- Titre V. Les personnels de l'enseignement supérieur
- Titre VI. Les personnels des établissements d'enseignement spécialisés
- Titre VII. DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Livre VII. Les établissements d'enseignement supérieur
- Titre Ier. Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Titre II. Les instituts universitaires de formation des maîtres (abrogé)
- Titre III. Les établissements d'enseignement supérieur privés
- Titre IV. Les établissements d'enseignement supérieur à caractère administratif placés sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur
- Titre V. Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
- Titre VI. Dispositions communes
- Titre VIII. Dispositions applicables aux universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements d'outre-mer (abrogé)
Livre VIII. La vie universitaire