Livre IX. Les personnels de l'éducation
Titre Ier. Dispositions générales
- Chapitre Ier. Dispositions communes
- Chapitre II. Dispositions propres aux personnels enseignants
- Chapitre III. Dispositions propres aux personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service
- Chapitre III bis. Dispositions propres aux personnels des établissements d'enseignement scolaire privés
- Chapitre III ter. Dispositions propres aux personnels des établissements d'enseignement supérieur technique privés
- Chapitre IV. Dispositions propres aux personnels exerçant dans des classes sous contrat des établissements d'enseignement privés
- Chapitre VI. Dispositions relatives aux assistants d'éducation et aux accompagnants des élèves en situation de handicap
Titre II. Les personnels du premier degré
Titre III. Les personnels du second degré
- Chapitre Ier. Dispositions communes
- Chapitre II. Les personnels enseignants des lycées et collèges
- Chapitre III. Les personnels d'éducation
- Chapitre IV. Les personnels d'orientation
- Chapitre V. Les personnels de surveillance
- Chapitre VI. Les personnels des centres de formation d'apprentis
- Chapitre VII. Les personnels de la formation continue
Titre IV. Les personnels d'inspection et de direction
Titre V. Les personnels de l'enseignement supérieur
Titre VII. Dispositions relatives à l'outre-mer