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Arrêté du 24 avril 2024 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef de l'état-major de l'armée de terre

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Vincent
JurisdictionFrance
Enactment Date24 avril 2024
Date de publication27 avril 2024
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/4/24/ARMD2411622A/jo/texte
Publication au Gazette officielJORF n°0099 du 27 avril 2024
CourtMinistère des armées
Record NumberJORFTEXT000049477972


Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment son article R.* 3121-26 ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 3 janvier 2013 modifié relatif à l'inspection du service de santé des armées ;
Vu l'arrêté du 13 novembre 2020 modifié portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale,
Arrête :


I. - Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par les articles R.* 3121-25 à D. 3121-32 du code de la défense, le chef d'état-major de l'armée de terre s'appuie sur :
1° Un officier général, major général de l'armée de terre, qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses attributions ;
2° L'état-major de l'armée de terre ;
3° Les autorités et organismes qui lui sont directement subordonnés et qui sont énumérés au chapitre II du présent arrêté.
II. - Le chef d'état-major de l'armée de terre exerce, au nom du ministre de la défense, la tutelle du foyer d'entraide de la légion étrangère.


I. - Le major général de l'armée de terre propose et met en œuvre la politique générale de l'armée de terre par l'intermédiaire de l'état-major de l'armée de terre dont il dirige les travaux.
II. -...

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