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Arrêté du 1er février 1993 relatif aux spécialités dispensées par l'institut universitaire de technologie de Béthune

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Vincent
JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000000345771
Date de publication04 mars 1993
Publication au Gazette officielJORF n°53 du 4 mars 1993
Enactment Date01 février 1993

Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l’enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 33
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie (I.U.T.), modifié notamment par le décret n° 92-891 du 2 septembre 1992 ;
Vu l’arrêté du 13 septembre 1966 modifié fixant la liste des spécialités enseignées en instituts universitaires de technologie,
Arrête :MODIFIE ET COMPLETE LE TABLEAU FIGURANT A L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 13-09-1966.
APPLICATION DES ART. 25 ET 33 DE LA LOI 8452 DU 26-01-1984
Art. 1er. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 13 septembre 1966 susvisé est modifié et complété ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
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