Livre II. Protection de la nature (abrogé)
Titre Ier. Protection de la faune et de la flore (abrogé)
- Chapitre Ier. Préservation du patrimoine biologique (abrogé)
- Chapitre II. Activités soumises à autorisation (abrogé)
- Chapitre III. Etablissements détenant des animaux d'espèces non domestiques (abrogé)
- Chapitre IV. Conservation des habitats naturels, de la faune et de flore sauvages (abrogé)
- Chapitre IV. Dispositions diverses relatives à la conservation de la flore (abrogé)
- Chapitre V. Dispositions pénales (abrogé)
Titre II. Chasse (abrogé)
- Chapitre Ier. Organisation de la chasse (abrogé)
- Chapitre II. Territoire de chasse (abrogé)
- Chapitre III. Permis de chasser (abrogé)
- Chapitre IV. Exercice de la chasse (abrogé)
- Chapitre V. Gestion (abrogé)
- Chapitre VI. Indemnisation des dégâts de gibier (abrogé)
- Chapitre VII. Destruction des animaux nuisibles et louveterie (abrogé)
- Chapitre VIII. Dispositions pénales (abrogé)
- Chapitre IX. Dispositions particulières aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (abrogé)
Titre III. Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles (abrogé)
- Chapitre Ier. Champ d'application (abrogé)
- Chapitre II. Préservation des milieux aquatiques et protection du patrimoine piscicole (abrogé)
- Chapitre III. Gestion des milieux aquatiques et des ressources piscicoles (abrogé)
- Chapitre IV. Organisation des pêcheurs (abrogé)
- Chapitre V. Droit de pêche (abrogé)
- Chapitre VI. Conditions d'exercice du droit de pêche (abrogé)
- Chapitre VII. Recherche et constatation des infractions (abrogé)
- Chapitre VIII. Transaction, poursuites et règles d'application des peines (abrogé)
Titre IV. Espaces naturels (abrogé)
- Chapitre Ier. Parcs nationaux (abrogé)
- Chapitre II. Réserves naturelles (abrogé)
- Chapitre III. Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (abrogé)
- Chapitre IV. Parcs naturels régionaux (abrogé)
- Chapitre IV. Aides à la modernisation (abrogé)
- Chapitre V. Aides à la réalisation d'opérations foncières
- Chapitre VI. Aides à l'habitat rural
- Chapitre VII. Aides aux investissements de production
Titre V. Dispositions communes à la protection de la nature (abrogé)
- Chapitre Ier. Conseil national de la protection de la nature (abrogé)
- Chapitre II. Associations ayant pour objet la protection de la nature et de l'environnement (abrogé)
- Chapitre II. Associations agréées pour la protection de l'environnement (abrogé)
- Chapitre IV. Les aides au redressement de l'exploitation
- Chapitre V. Dispositions d'application aux territoires d'outre-mer et à Mayotte (abrogé)
- Chapitre Ier. Règlement amiable et procédures instituées par les titres II, III et IV du livre VI du code de commerce
Titre VI. Dispositions particulières aux départements d'outre-mer, à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, aux terres australes et antarctiques et à la collectivité territoriale de Mayotte (abrogé)
Titre VI. Dispositions particulières aux départements d'outre-mer, à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, aux Terres australes et antarctiques françaises, à la collectivité départementale de Mayotte et à la Polynésie française (abrogé)
- Chapitre Ier. Dispositions particulières aux départements d'outre-mer et à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (abrogé)
- Chapitre II. Dispositions particulières aux Terres australes et antarctiques françaises (abrogé)
- Chapitre III. Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Mayotte (abrogé)
- Chapitre IV. Dispositions particulières à la Polynésie française (abrogé)
Titre VI. Dispositions particulières aux départements d'outre-mer, à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon et aux terres australes et antarctiques françaises (abrogé)
Titre VI. Calamités agricoles (abrogé)