Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0243 du 20 octobre 2018
Record NumberJORFTEXT000037508762
Date de publication20 octobre 2018


Offices et délégations


1. Réunions
Jeudi 25 octobre 2018


A 8 h 30 (grande salle Delavigne, Sénat) :


- examen d'une note scientifique de l'Office sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure) ;
- suite de l'examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice, et Jean-François Eliaou, député, rapporteurs).


2. Membres présents ou excusés


Réunion du jeudi 18 octobre 2018, à 10 heures :


Députés


Présents. - Mme Émilie Cariou, M. Jean-François Eliaou, M. Claude de Ganay, Mme Anne Genetet, M. Antoine Herth, M. Patrick Hetzel, M. Loïc Prud'homme, M. Cédric Villani.
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Jean-Luc Fugit.


Sénateurs


Présents. - Mme Annie Delmont-Koropoulis, M. Bernard Jomier, Mme...

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