Délégations parlementaires

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0110 du 12 mai 2023
Record NumberJORFTEXT000047538133
Date de publication12 mai 2023


Sénat
Session ordinaire de 2022-2023


Membres présents ou excusés


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 11 mai 2023
Présents  : Annick Billon, Laurence Cohen, Annick Jacquemet, Marie-Pierre Monier, Laurence Rossignol.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Isabelle Briquet, Kristina Pluchet, Raymonde Poncet Monge, Marie-Pierre Richer.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mercredi 10 mai 2023
Présents  : Stéphane Artano, Guillaume Chevrollier, Nassimah Dindar, Micheline Jacques, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Annick Petrus, Jean-François Rapin.
En téléconférence  : Victoire Jasmin.
Excusés  : Philippe Bas, Catherine Conconne, Michel Savin.
Assistaient en outre à la séance  :  Philippe Bonnecarrère, François Calvet, Marta de Cidrac, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Yves Leconte, Cyril Pellevat, Elsa Schalck.
Séance du jeudi 11 mai 2023
Présents  : Stéphane Artano, Guillaume Chevrollier, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Vivette Lopez, Marie Mercier, Marie-Laure Phinera-Horth.
En téléconférence  : Victoire Jasmin, Annick Petrus.
Excusés  : Philippe Bas, Catherine Conconne, Jean-François Rapin, Michel Savin.
Assistaient en outre à...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI

VLEX uses login cookies to provide you with a better browsing experience. If you click on 'Accept' or continue browsing this site we consider that you accept our cookie policy. ACCEPT