Délégations parlementaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0105 du 5 mai 2023 |
| Record Number | JORFTEXT000047521768 |
| Date de publication | 05 mai 2023 |
Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 4 mai 2023
Présents : Céline Brulin, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Corinne Féret, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Charles Guené, Jean-Michel Houllegatte, Sonia de La Provôté, Antoine Lefèvre, Franck Montaugé, Patricia Schillinger, Lucien Stanzione.
Excusés : Nadine Bellurot, Jean-Pierre Corbisez, Chantal Deseyne, Michelle Gréaume, Muriel Jourda, Christine Lavarde, Pascal Martin, Franck Menonville, Philippe Mouiller, Laurent Somon, Cédric Vial.
Assistaient en outre à la séance : Stéphane Artano, Jérôme Bascher, Isabelle Briquet, Daniel Gremillet, Guylène Pantel, Denise Saint-Pé.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
1re séance du jeudi 4 mai 2023
Présents : Annick Billon, Laurence Cohen, Martine Filleul, Annick Jacquemet, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol.
Excusés : Bruno Belin, Isabelle Briquet, Nadège Havet, Marc Laménie, Kristina Pluchet, Elsa Schalck.
2e séance du jeudi 4 mai 2023
Présents : Annick Billon, Micheline Jacques.
En téléconférence : Victoire Jasmin.
Excusés : Bruno Belin, Isabelle Briquet, Nadège Havet, Marc Laménie, Kristina Pluchet, Elsa Schalck.
Assistaient en outre à la séance : Stéphane Artano, Bernard Fournier.
Assistait en outre à la séance en téléconférence : Marie-Laure Phinera-Horth.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 4 mai 2023
Présents : Stéphane Artano, Bernard Fournier, Micheline Jacques.
En téléconférence : Victoire Jasmin, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés : Philippe Bas, Catherine Conconne, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Marie Mercier, Jean-François Rapin, Michel Savin.
Assistait en outre à la séance : Annick Billon.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 4 mai 2023
Présents : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Sébastien Meurant, Christian Redon-Sarrazy, Vincent Segouin.
Excusés : Cathy Apourceau-Poly, Gilbert Bouchet, Michel Canévet, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Daniel Chasseing, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Pascale Gruny, Jean Hingray, Christian Klinger, Daniel Laurent, Jacques Le Nay, Didier Mandelli, Jean-Pierre Moga, Claude Nougein, Guylène Pantel.
Assistait en outre à la séance : Patricia Schillinger.
Convocations
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et...
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