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Délégations parlementaires

As Enacted Cited in Related
Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0128 du 3 juin 2022
Date de publication03 juin 2022
Record NumberJORFTEXT000045855334


Sénat
Session ordinaire de 2021-2022


Membres présents ou excusés


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mercredi 1er juin 2022
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Laurence Cohen.
En téléconférence  : Alexandra Borchio Fontimp, Marie-Pierre Monier, Marie-Pierre Richer, Sabine Van Heghe, Dominique Vérien.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Isabelle Briquet, Marc Laménie, Elsa Schalck.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 2 juin 2022
Présents  : Guillaume Chevrollier, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Marie-Laure Phinera-Horth.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Michel Dennemont, Nassimah Dindar, Guillaume Gontard, Micheline Jacques, Viviane Malet, Marie Mercier, Gérard Poadja.
Excusés  : Philippe Bas, Jean-François Rapin.
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Yves Détraigne, Éric Gold, Corinne Imbert, Claude Kern.


Convocations


Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mercredi 8 juin 2022, à 14h30, salle René Monory et en visioconférence
Dans le cadre du rapport d'information sur la pornographie, table ronde sur la régulation...

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