Délégations parlementaires

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0111 du 13 mai 2016
Record NumberJORFTEXT000032521022
Date de publication13 mai 2016


Sénat
Session ordinaire de 2015-2016


Membres présents ou excusés


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 12 mai 2016 :
Présents. - Maryvonne Blondin, Corinne Bouchoux, Roland Courteau, Corinne Féret, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno, Christiane Kammermann, Françoise Laborde, Didier Mandelli, Michelle Meunier, Cyril Pellevat.
Excusés. - Patrick Chaize, Laurence Cohen, Hélène Conway-Mouret, Jacky Deromedi, Éliane Giraud, Sylvie Goy-Chavent, Danielle Michel.
Délégation sénatoriale aux entreprises :
Séance du jeudi 12 mai 2016 :
Présents. - Annick Billon, Gilbert Bouchet, Henri Cabanel, Olivier Cadic, Michel Canevet, Eric Jeansannetas, Guy-Dominique Kennel, Élisabeth Lamure, Patricia Morhet-Richaud, André Reichardt, Michel Vaspart.
Excusés. - Philippe Adnot, Guillaume Arnell, Jacques Bigot, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Nicole Bricq, René Danesi, Serge Dassault, Philippe Dominati, Michel Forissier, Alain Joyandet, Antoine Karam, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Claude Nougein, Sophie Primas.
Assistait en outre à la séance. - Rémy Pointereau.
Délégation sénatoriale à l'outre-mer :
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