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Décret du 24 juillet 2009 portant nomination d'un directeur de l'Opéra national de Paris - M. JOEL (Nicolas)

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0170 du 25 juillet 2009
Date de publication25 juillet 2009
Enactment Date24 juillet 2009
CourtMinistère de la culture et de la communication
Record NumberJORFTEXT000020900616


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la culture et de la communication,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu l'ordonnance n° 58-1136 du 28 novembre 1958 portant loi organique concernant les nominations aux emplois civils et militaires de l'Etat :
Vu le décret n° 79-153 du 26 février 1979 relatif à la durée des fonctions des présidents et de certains dirigeants des établissements publics de l'Etat, des entreprises nationalisées et sociétés nationales et de certains organismes publics ;
Vu le décret n° 94-111 du 5 février 1994 modifié fixant le statut de l'Opéra national de Paris, notamment son article 11 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :


M. Nicolas Joel est nommé directeur de l'Opéra national de Paris à compter du 1er août 2009.


Le Premier ministre...

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