Décret du 2 juillet 1992 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°153 du 3 juillet 1992
Enactment Date02 juillet 1992
Record NumberJORFTEXT000000724583
CourtMINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
Date de publication03 juillet 1992
Par décret en date du 2 juillet 1992, M. Claude Truchot est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, en tant que représentant de l'Etat représentant le ministre chargé de l'environnement, en remplacement de M. Michel...

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