Décision n° 2009-527 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-363 du 6 juillet 2005 autorisant l'association Radio Pytagor à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Pytagor

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0184 du 11 août 2009
Record NumberJORFTEXT000020967202
Date de publication11 août 2009
CourtCONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
Enactment Date30 juin 2009


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2005-363 du 6 juillet 2005 autorisant l'association Radio Pytagor à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Pytagor ;
Vu la demande de changement de site d'émission présentée par l'association Radio Pytagor ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


L'annexe I de la décision n° 2005-363 du 6 juillet 2005 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :



« A N N E X E I (*)


Nom du service : Radio Pytagor.
Secteur d'implantation : Balbigny.
Fréquence : 94,5 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit Salamard, Néronde (42).
Altitude du site (NGF) : 517 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

13

90

11

180

1

270

1

10

13

100

9

190

0

280

2

20

13

110

8

200

0

290

2

30

13

120

6

210

0

300

3

40

12

130

4

220

0

310

4

50

13

140

3

230

0

320

6

60

13

150

2

240

0

330

8

70

13

160

2

250

0

340

9

80

13

170

1

260

1

350

11

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
2
La présente décision sera notifiée à l'association Radio Pytagor et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 juin 2009.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon

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