Décision n° 2008-439 du 1er avril 2008 modifiant la décision n° 2005-505 du 11 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Coloriage pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Coloriage

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0140 du 17 juin 2008
Record NumberJORFTEXT000018998800
Date de publication17 juin 2008
CourtCONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
Enactment Date01 avril 2008


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2005-505 du 11 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Coloriage pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Coloriage ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


L'annexe I à la décision n° 2005-505 du 11 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :



« A N N E X E I (1)


Secteur d'implantation : Montbard.
Fréquence : 103,9 MHz.
Site d'émission : La Croix de l'Ormeau, 21700 Viserny.
Altitude du site (NGF) : 423 mètres.
Hauteur de l'antenne : 46 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (2)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (2)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (2)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (2)

0

0

90

1

180

6

270

5

10

0

100

1

190

6

280

5

20

0

110

2

200

6

290

4

30

0

120

3

210

6

300

3

40

0

130

4

220

6

310

2

50

0

140

5

230

6

320

1

60

0

150

5

240

6

330

1

70

0

160

6

250

6

340

0

80

0

170

6

260

6

350

0


(1) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
(2) Atténuation par rapport à la PAR maximale. »
2
La présente décision sera notifiée à l'association Coloriage et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er avril 2008.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon

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