Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0272 du 24 novembre 2023 |
| Date de publication | 24 novembre 2023 |
| Record Number | JORFTEXT000048453978 |
Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Réunions
Vendredi 24 novembre 2023
Commission des finances à 14 heures (salle 131)
- PLF pour 2024 - Examen des amendements de séance sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général), sous réserve de sa transmission
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : jeudi 23 novembre 2023, à 11 heures
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 22 novembre 2023
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Stéphane Fouassin, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Sophie Primas, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Rémi Cardon, Patrick Chauvet.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Pierre Bansard, Patrick Chauvet.
Assistait en outre à la séance : Jean-François Rapin (commission des finances).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du jeudi 23 novembre 2023
Présents : Annick Billon, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Karine Daniel, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Martin Lévrier, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly.
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 29 novembre 2023 à 9 h 30 (Salle René Monory)
1° Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Dumas et M. Didier Marie sur le programme 185 - Diplomatie culturelle et d'influence - de la mission « Action extérieure de l'Etat » du projet de loi de finances pour 2024.
2° Examen du rapport pour avis de MM. Ronan Le Gleut et Guillaume Gontard sur le programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - de la mission « Action extérieure de l'Etat » du projet de loi de finances pour 2024.
3° Examen du rapport pour avis de Mme Valérie Boyer et de M. Jean-Baptiste Lemoyne sur le programme 105 - Action...
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