Commissions / organes temporaires
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0062 du 15 mars 2022 |
| Record Number | JORFTEXT000045352304 |
| Date de publication | 15 mars 2022 |
Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Réunions
Mardi 15 mars 2022
Commission des affaires économiques à 15 h 30 et à 16 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
- Examen, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales ».
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 16 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Table ronde sur l'impact de la guerre en Ukraine sur les marchés agricoles et la souveraineté alimentaire, en présence de :
- M. Sébastien WINDSOR, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) ;
- M. Thierry POUCH, chef du service Études, références et prospective à l'APCA ;
- M. Vincent CHATELLIER, ingénieur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).
Commission des affaires sociales à 15 h 30 et à 16 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux.
À 16 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Mission d'information sur le contrôle des EHPAD (Rapporteurs : M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier) : Audition de M. Victor Castanet, journaliste et auteur de l'ouvrage Les Fossoyeurs.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 15 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence) et à 16 heures (Salle n° 67 et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
- Examen du rapport d'information et vote1 sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales » (réunion commune avec la commission des affaires économiques)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 16...
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