Commissions et organes de contrôle
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0171 du 24 juillet 2016 |
| Record Number | JORFTEXT000032929577 |
| Date de publication | 24 juillet 2016 |
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Mardi 26 juillet 2016
Commission de la défense, à 14 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
Mercredi 14 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, à 15 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de GRDF.
Mardi 20 septembre 2016
Commission du développement durable, à 15 heures (salle 6237, développement durable) :
- liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (rapport) ;
- renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (rapport).
2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 19 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, à 13 h 15 (salle 6237, développement durable) :
- audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public, à 14 heures (salle 6237, développement durable) ;
- audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'AREVA.
Mercredi 28 septembre 2016
Commission du développement durable, à 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (MM. Jean-Paul Chanteguet, Julien Aubert, rapporteurs, Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, rapporteures).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, à 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Mardi 4 octobre 2016
Commission de la défense, à 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mercredi 5 octobre 2016
Commission de la défense, à 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et...
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