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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0093 du 21 avril 2018
Record NumberJORFTEXT000036826114
Date de publication21 avril 2018


Sénat
Session ordinaire de 2017-2018


Membres présents ou excusés


Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du jeudi 19 avril 2018 :
Présents  : Maurice Antiste, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Laure Darcos, Nicole Duranton, Claudine Kauffmann, Claude Kern, Françoise Laborde, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Olivier Paccaud, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusés  : Jean-Claude Carle, Alain Dufaut, Antoine Karam, Guy-Dominique Kennel, Laurent Lafon.
Assistaient en outre à la séance  :  Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Roland Courteau (commission des affaires économiques), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Martin Lévrier (commission des affaires sociales), Laurence Rossignol (commission des affaires sociales).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
1re séance du jeudi 19 avril 2018 :
Présents  : Philippe Bas, Jacques Bigot, Philippe Bonnecarrère, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, François Grosdidier...

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