Commissions
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0280 du 2 décembre 2016 |
| Record Number | JORFTEXT000033512157 |
| Date de publication | 02 décembre 2016 |
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
ERRATUM. - Réunion du mercredi 30 novembre 2016 :
La liste ci-dessous annule et remplace celle publiée au Journal officiel du jeudi 1er décembre 2016 :
Séance du mercredi 30 novembre 2016 :
Présents. - Michel Amiel, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Jean Desessard, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, François Fortassin, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusés . - Claire-Lise Campion, Michelle Meunier, Didier Robert.
Ont délégué leur droit de vote. - Claire-Lise Campion, Karine Claireaux, Michelle Meunier, Catherine Procaccia, Didier Robert, Michel Vergoz.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France :
Séance du mercredi 30 novembre 2016 :
Présents . - Michel Amiel, Jacques Bigot, Françoise Cartron, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Chantal Deseyne, Alain Dufaut, Catherine Génisson, Corinne Imbert, Anne-Catherine Loisier, Pierre Médevielle, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Marie-Françoise Perol-Dumont, Jean-François Rapin, Stéphanie Riocreux, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Henri Tandonnet.
Excusé . - Christine Prunaud.
Commission des finances :
1re séance du jeudi 1er décembre 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Eric Bocquet, Michel Bouvard, Michel Canevet, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Eric Doligé, Vincent Eblé, André Gattolin, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Richard Yung.
Excusés. - Bernard Delcros, Thierry Foucaud, Marc Laménie, Hervé Marseille, François Patriat.
Nomination d'un membre de commission spéciale :
Dans sa séance du jeudi 1er décembre 2016, le Sénat a nommé Mme Frédérique Gerbaud pour siéger à la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté, en remplacement de M. Louis Pinton, décédé.
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 6 décembre 2016, à 14 h 30, (salle 263) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Gérard Bailly sur le projet de loi n° 47 rectifié (2016-2017) de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne ; Les articles 14, 15 A, 15, 15 bis A, 15 ter, 15 quater, 15 quinquies, 16 bis, 16 ter, 17, 17 bis, 17 ter, 18, 18 bis, 19, 20 A, 20 BA, 20 B, 20, 20 bis A, 20 bis, 20 ter, 21 A, 21, 21 bis et 22 ont été délégués au fond à la commission des affaires économiques.
Le délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat est expiré.
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