Commissions
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°0132 du 8 juin 2016 |
| Date de publication | 08 juin 2016 |
| Record Number | JORFTEXT000032657774 |
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 8 juin 2016
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle n° 263) :
Ouverte à la presse et au public. - Captation vidéo.
Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group, sur les enjeux des télécommunications et du numérique (les membres du groupe d'études « Communications électroniques et Poste » sont invités).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 heures (salle Clemenceau) :
A 9 heures :
Proposition de résolution européenne sur le régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie. - Examen des amendements au texte de la commission.
Projet de loi autorisant la ratification de la convention de Minamata sur le mercure (n° 511, 2014-2015). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense (n° 536, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part (n° 437, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
A 10 h 45 :
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France. - Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France (captation vidéo).
Projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) d'Expertise France. - Communication de M. Christian Cambon et Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, membres, sur la proposition de la commission, du conseil d'administration.
Commission des affaires sociales, à 9 heures et à 16 h 30 (salle n° 213) :
A 9 heures :
Audition de M. Norbert Ifrah, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).
Maisons d'assistants maternels. - Présentation du rapport d'information de Mmes Caroline Cayeux et Michelle Meunier.
Avenir du fonds de solidarité vieillesse (FSV). - Présentation du rapport d'information de M. Gérard Roche et Mme Catherine Génisson.
Organisme extraparlementaire. - Désignation d'un candidat.
A 16 h 30 :
Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
Commission de la culture, de l'éducation et de la...
Pour continuer la lecture
SOLLICITEZ VOTRE ESSAI