Arrêtés du 12 février 2004 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°53 du 3 mars 2004
Date de publication03 mars 2004
Enactment Date12 février 2004
CourtMINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Record NumberJORFTEXT000000614019


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 12 février 2004, M. Hervé Daniel, fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er mars 2001, est titularisé...

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