Arrêté du 9 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°138 du 16 juin 2004
Date de publication16 juin 2004
Record NumberJORFTEXT000000436874
CourtMINISTERE DE LA DEFENSE ANCIENS COMBATTANTS
Enactment Date09 juin 2004


Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants en date du 9 juin 2004, M. Larchet (Jacques) est nommé au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre du troisième collège : membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la...

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