Arrêté du 8 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros

JurisdictionFrance
CourtMINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Official gazette publicationJORF n°143 du 22 juin 2004
Enactment Date08 juin 2004
Record NumberJORFTEXT000000801770
Publication Date22 juin 2004


Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 juin 2004, l'arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros est modifié comme suit :


Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur


Mme Christine Sandel, en remplacement de M. Jean-Pierre Giran.


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