Arrêté du 7 avril 2014 relatif à la liste des sportifs Espoirs

JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000028858573
Enactment Date07 avril 2014
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/4/7/FVJV1407883A/jo/texte
Publication au Gazette officielJORF n°0092 du 18 avril 2014
CourtMinistère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Date de publication18 avril 2014


La ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;
Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif Espoir et au nombre de ces sportifs par discipline ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :


A compter du 1er avril 2014, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― athlétisme ;
― automobile ;
― badminton ;
― danse ;
― golf ;
― handball ;
― karaté et disciplines associées ;
― natation ;
― pelote basque ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― sport boules ;
― voile ;
―...

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