Arrêté du 6 décembre 1990 portant nomination au conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°295 du 20 décembre 1990
Record NumberJORFTEXT000000718260
Date de publication20 décembre 1990
CourtMINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Enactment Date06 décembre 1990
Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 6 décembre 1990, est nommé membre du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie au titre de personnalités particulièrement compétentes:
M. Billard (Hervé), en remplacement de M. Tellier...

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