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Arrêté du 6 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°293 du 18 décembre 2001
Date de publication18 décembre 2001
Enactment Date06 décembre 2001
CourtMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
Record NumberJORFTEXT000000215864

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 6 décembre 2001 :

L'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat :

Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) :

M. Frédéric Minot ;

Mme Catherine Remermier ;

Mme Evelyne Salé.

Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU) :

M. Didier Albert ;

M. Jean-Luc Brun ;

M. Jean-Marc Chatelet ;

M. Alfredo Caria ;

Mme Nelly Yoppa Ndjeudji ;

Mme Catherine Gourbier.

Le 1o gb) de l'arrêté du 11 septembre 2000 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat :

Titulaire représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC) :

M. Arthur Potel.

Suppléants...

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