Arrêté du 5 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°233 du 7 octobre 2001 |
| Enactment Date | 05 octobre 2001 |
| Date de publication | 07 octobre 2001 |
| Court | MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE |
| Record Number | JORFTEXT000000773568 |
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 octobre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés :
En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation de :
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires :
Mme Françoise Vagner ;
Mme Mijo Isabey ;
M. Silvio Ciccotelli.
Suppléants :
M. Aimé Relave ;
Mme Micheline Laroze ;
M. Patrick Heidmann.
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires :
M. Gérard Dosseto ;
M. Serge Chiroux ;
M. Jean Hamonic.
Suppléants :
Mlle Denise Peikert ;
M. Jacques Leblanc ;
M. Roger Poletti.
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires :
M. Jean-Paul Le Bail ;
Mlle Marthe Gravier ;
M. Michel Villeminot.
Suppléants :
M. Roland Junges ;
M. Guy Popieul ;
Mme Patricia Galli.
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires :
Mme Isabelle Sancerni ;
M. Michel Moise-Mijon.
Suppléants :
M. André Bellon ;
Mme Marie-Claire Paulus.
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires :
Mme Solange Morgenstern ;
Mme Danièle Karniewicz.
Suppléants :
M. Alain Zochowski ;
Mme Colette Cousinie.
En tant que représentants des employeurs sur désignation de l'Union professionnelle artisanale :
Titulaires :
M. Marcel Lesca ;
M. Serge Bagel ;
Mme Anne-Marie Demoncy.
Suppléants :
M. Claude Gombault ;
M. Guy Bellier ;
M. Christian Pineau.
En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :
M. Paul Maloisel ;
M. Charles Lejeune ;
M. Jean-Baptiste de Foucauld ;
M. Yves Barou.
En tant que représentants de l'Union nationale des associations familiales :
Titulaire :
M. Michel Paramelle.
Suppléant :
M. Bruno Juigner.
En tant que représentants du personnel :
1. Au titre du collège des...
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