Arrêté du 4 avril 2005 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°113 du 17 mai 2005
Date de publication17 mai 2005
Record NumberJORFTEXT000000810191
CourtMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Enactment Date04 avril 2005


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 4 avril 2005, est nommé membre de la section 5 « Matière condensée : organisation et dynamique » du Comité national de la recherche scientifique, au titre de l'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de...

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