Arrêté du 30 août 2002 portant composition d'un groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°233 du 5 octobre 2002
Record NumberJORFTEXT000000227709
Date de publication05 octobre 2002
CourtMINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Enactment Date30 août 2002


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 août 2002, sont nommés membres du groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées les personnes ci-après désignées :
Président :
M. Claude Frantzen.
Membres :
M. François Barthélemy ;
M. Lionel Brazier ;
M. Jean-Marie Charles ;
M. Jean-Claude Couronneau ;
M. Denis Dumont ;
M. Dominique Flipo ;
M. Claude Floret ;
M. Jacques Fournier ;
M. Didier Gaston ;
M. Luc Grandidier ;
M. Antoine Greco ;
M...

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