Arrêté du 29 août 1995 portant admission en qualité d'élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès (rectificatif)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°71 du 23 mars 1996
Date de publication23 mars 1996
Record NumberJORFTEXT000000557834
CourtMINISTERE DE L'INDUSTRIE, DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS
Enactment Date29 août 1995
Rectificatif au Journal officiel du 27 septembre 1995, page 14117, 2e colonne, 1re sous-colonne, 14e ligne, au lieu de : >, lire : >.

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