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Arrêté du 27 janvier 2016 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

As Enacted Cited in Related
Vincent
JurisdictionFrance
Enactment Date27 janvier 2016
Date de publication30 janvier 2016
Record NumberJORFTEXT000031940509
Publication au Gazette officielJORF n°0025 du 30 janvier 2016
CourtMinistère de la culture et de la communication
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/1/27/MCCC1600279A/jo/texte


Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 27 janvier 2016, les biens culturels suivants, œuvres d'Hubert Robert :
Caprice vu à travers une arche avec statue du Laocoon, encre, lavis et aquarelle sur pierre noire ; 1978.35, appartenant au Harvard Art Museums, Fogg Museum, Cambridge, Etats-Unis ;
Figures dans un jardin, huile sur toile ; AP 1970.15, appartenant au Kimbell Art Museum, Fort Worth, Etats-Unis ;
Ermite priant dans les ruines d'un temple romain, huile sur toile ; 86 PA 605 ;
Démolition du château de Meudon, huile sur toile ; 2007.4,
appartenant au J. Paul Getty Museum, Los Angeles, Etats-Unis ;
Les Soirées de Rome :
1. Les Soirées de Rome ; 2. Le Buste ; 3. La Statue en avant les ruines ; 4. L'Escalier aux quatre bornes ; 5. Le Temple antique ; 6. Le Sarcophage ; 7. Le Puits ; 8. L'Arc de Triomphe ; 9. Le Poteau ; 10. La Galerie antique, eau forte ; 29.55.1 à 29.55.10,
appartenant au Metropolitan Museum of Art, New York, Etats-Unis ;
La Façade sud du Palazzo Poli avec la fontaine de Trevi en construction, sanguine ; 1973.51 ;
Carnet d'esquisses, sanguine ; 1958.5,
appartenant au Pierpont Morgan Library & Museum, New York, Etats-Unis ;
Le Vieux pont, huile sur toile ; 1957.34.1, appartenant à la Yale University Art Gallery, New Haven, Etats-Unis ;
La découverte du Laocoon, huile sur toile ; 62.31, appartenant au Virginia Museum of Fine Arts, Richmond, Etats-Unis ;
L'Atelier d'un restaurateur d'antiques à Rome, huile sur toile ; 1978.5, appartenant au Museum of Art, Toledo, Etats-Unis ;
Pont sous lequel...

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