Arrêté du 26 mars 1996 portant titularisation d'élèves de troisième et de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°85 du 10 avril 1996
Enactment Date26 mars 1996
Record NumberJORFTEXT000000560159
CourtMINISTERE DE L'INDUSTRIE, DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS
Date de publication10 avril 1996
Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 26 mars 1996, sont titularisés en qualité d'élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, au titre de l'année scolaire 1995-1996...

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