Arrêté du 26 juin 1991 portant nomination (administration centrale)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°155 du 5 juillet 1991
Enactment Date26 juin 1991
Record NumberJORFTEXT000000537480
CourtMINISTERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
Date de publication05 juillet 1991
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 26 juin 1991, les agents dont les noms suivent sont nommés en qualité d'attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire, 1er échelon, au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace (aviation civile et Météorologie nationale):


A compter du 1er janvier 1991


M. Ardouin (Olivier) (concours...

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