Arrêté du 25 février 1991 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture,

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°58 du 8 mars 1991
Date de publication08 mars 1991
Record NumberJORFTEXT000000170121
CourtMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
Enactment Date25 février 1991
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 25 février 1991, M. Bonomi (René) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture, au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution, en remplacement de M. Coupe (Sébastien), démissionnaire.
Le mandat de M. Bonomi (René) prendra fin en même temps que celui des...

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