Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe)

JurisdictionFrance
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/24/INTS1706902A/jo/texte
Record NumberJORFTEXT000034513091
Enactment Date24 avril 2017
Publication au Gazette officielJORF n°0101 du 29 avril 2017
CourtMinistère de l'intérieur
Date de publication29 avril 2017


Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe) ;
Vu la demande du syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans du 13 septembre 2016 concernant le tracé du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe) ;
Vu les procès-verbaux de réalisation des travaux en date du 17 février 2017 et du 22 mars 2017 établis par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu le plan-masse du circuit certifié conforme le 22 février 2017 et le 22 mars 2017 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu l'avis favorable de la préfète de la Sarthe en date du 2 mars 2017 ;
Vu les avis favorables de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 21 septembre 2016, 7 mars 2017 et 5 avril 2017,
Arrête :


L'arrêté du 25 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Les planches 9 A, 9 B et 5 du plan-masse sont remplacées par les planches 9 A, 9 B et 5 du plan-masse annexé au présent arrêté (*) ;
2° L'annexe est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.


Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.


ANNEXE
NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DES 24 HEURES DU MANS


CATÉGORIE DE VÉHICULES

NOMBRE AUTORISÉ

En course

Aux essais

Voitures tourisme N-A-B-GT-FC-F2000

Vitesse

71

85

Endurance (1 à 2 heures)

82

98

Endurance (2 à 4 heures)

89

107

Endurance (4 à 12 heures)

100

120

Endurance (+ de 12 heures)

107

128

Sport biplaces, monoplaces jusqu'à 2 000 cc

Vitesse

57

68

Endurance (1 à 2 heures)

66

79

Endurance (2 à 4 heures)

71

86

Endurance (4 à 12 heures)

80

96

Endurance (+ de 12 heures)

85

103

Sport biplaces plus de 2 000 cc

Vitesse

50

60

Endurance (1 à 2 heures)

57

69

Endurance (2 à 4 heures)

62

75

Endurance (4 à 12 heures)

70

84

Endurance (+ de 12 heures)

75

90

Monoplaces plus de 2 000 cc

Vitesse

43

51

Voiture de longueur inférieure à 3,70 m et de puissance inférieure à 135 kW (180 ch)

Vitesse

60 (départ lancé obligatoire)

66

VÉHICULES HISTORIQUES

CATÉGORIE DE VÉHICULES

NOMBRE AUTORISÉ

En course, départ arrêté
(valeurs départ lancé)

Aux essais,

Voitures
...

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