Arrêté du 23 décembre 2003 portant nomination à la commission spéciale consultative de théologie catholique

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°4 du 6 janvier 2004
Record NumberJORFTEXT000000795358
Date de publication06 janvier 2004
CourtMINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Enactment Date23 décembre 2003


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 23 décembre 2003, sont nommés membres de la commission spéciale consultative du personnel enseignant de théologie catholique :
M. Gérard Fereyrolles, professeur à l'université Paris-IV.
M. Gérard...

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