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Arrêté du 23 décembre 1997 portant nomination au comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°1 du 1 janvier 1998
Record NumberJORFTEXT000000752413
Date de publication01 janvier 1998
CourtMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
Enactment Date23 décembre 1997
SONT NOMMES MEMBRES DU COMITE,EN APPLICATION DE L'ART. 1 (AL. 1) DE L'ARRETE DU 23-12-1997:
AU TITRE DES PERSONNALITES DU MONDE DE LA RECHERCHE EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES ET DES SCIENCES DE L'INGENIEUR: M. LE PROFESSEUR FRIMAT PAUL,MM. HUBAULT FRANCOIS,MOISDON JEAN-CLAUDE,TIXIER (PIERRE,ERIC);
AU TITRE DES PERSONNALITES AYANT UNE EXPERTISE EN ENTREPRISE SUR LES QUESTIONS D'ORGANISATION DU TRAVAIL: MM. COFFINEAU ALAIN,JOBERT GUY,MME. LAPEYRIERE SOLANGE ET M. LASFARGUE YVES

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 23 décembre 1997, sont nommés membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 23 décembre 1997 :

Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur :

M. le professeur Frimat (Paul), professeur à l'institut universitaire de médecine du travail de Lille, président du comité d'orientation de l'action régionale pour l'amélioration des conditions de travail Nord - Pas-de-Calais ;

M. Hubault (François), directeur...

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