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Arrêté du 21 novembre 2011 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire

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Vincent
JurisdictionFrance
Date de publication07 décembre 2011
Enactment Date21 novembre 2011
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/11/21/MENE1131499A/jo/texte
Publication au Gazette officielJORF n°0283 du 7 décembre 2011
CourtMinistère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Record NumberJORFTEXT000024928014


Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'article D. 311-5 du code de l'éducation relatif aux programmes ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 4 novembre 2011,
Arrête :


L'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé est complétée par les annexes du présent arrêté.


Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21...

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