Arrêté du 2 octobre 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°249 du 25 octobre 1997 |
| Date de publication | 25 octobre 1997 |
| Enactment Date | 02 octobre 1997 |
| Court | MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE |
| Record Number | JORFTEXT000000385136 |
Le ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 27 juin 1994, du 29 septembre 1995 et du 9 janvier 1996 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de mars 1997),
Arrête :
APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971.
LES TITRES ET DIPLOMES ENUMERES AU PRESENT ARRETE,SONT INSCRITS SUR LA LISTE D'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.
ILS SONT CLASSES SELON LA NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE PAR CODE DE LA NOMENCLATURE DES SPECIALITES DE FORMATION ET PAR NIVEAU.
HOMOLOGATION DE TITRES,APRES REVISION,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.
IL EST MIS FIN,A COMPTER DU 25-10-1997,A L'HOMOLOGATION DE TITRES.
MODIFICATION DES ARRETES DES 27-06-1994,29-09-1995 ET 09-01-1996. Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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: :
: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0249 du 25/10/97 :
: Page 15531 a 15534 :
: :
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Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0249 du 25/10/97 :
: Page 15531 a 15534 :
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Art. 3. - Il est mis...
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 27 juin 1994, du 29 septembre 1995 et du 9 janvier 1996 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de mars 1997),
Arrête :
APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971.
LES TITRES ET DIPLOMES ENUMERES AU PRESENT ARRETE,SONT INSCRITS SUR LA LISTE D'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.
ILS SONT CLASSES SELON LA NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE PAR CODE DE LA NOMENCLATURE DES SPECIALITES DE FORMATION ET PAR NIVEAU.
HOMOLOGATION DE TITRES,APRES REVISION,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.
IL EST MIS FIN,A COMPTER DU 25-10-1997,A L'HOMOLOGATION DE TITRES.
MODIFICATION DES ARRETES DES 27-06-1994,29-09-1995 ET 09-01-1996. Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0249 du 25/10/97 :
: Page 15531 a 15534 :
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Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0249 du 25/10/97 :
: Page 15531 a 15534 :
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Art. 3. - Il est mis...
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