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Arrêté du 2 juillet 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Dijon

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Vincent
JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°160 du 12 juillet 2001
Enactment Date02 juillet 2001
Record NumberJORFTEXT000000222668
CourtMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Date de publication12 juillet 2001

La ministre de la jeunesse et des sports et le ministre délégué à la santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 3613-1, L. 3622-4 et L. 3634-1 ;

Vu le décret no 2000-378 du 28 avril 2000 concernant les conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de lutte contre le dopage ;

Vu l'avis du 30 mai 2001 du directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne,

Arrêtent :


Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service de psychiatrie adulte du centre hospitalier universitaire de Dijon.

Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le dopage est le professeur André Gisselman.

Art. 3. - Le directeur des sports et le directeur de...

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