Arrêté du 19 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Spéléologie
| Jurisdiction | France |
| Publication au Gazette officiel | JORF n°129 du 5 juin 1996 |
| Record Number | JORFTEXT000000561201 |
| Date de publication | 05 juin 1996 |
| Court | MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS |
| Enactment Date | 19 avril 1996 |
Le ministre délégué à la jeunesse et aux sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif ;
Vu l'arrêté du 30 novembre 1992 fixant les contenus et les modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés,
Arrête :
Texte partiellement abrogé : annexe IV (stages pédagogiques en situation)LE BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF (BEES) DU 1ER DEGRE,OPTION SPELEOLOGIE,CONFERE A SON TITULAIRE LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE NECESSAIRE A L'ORGANISATION,L'ANIMATION ET L'ENSEIGNEMENT DES ACTIVITES DE SPELEOLOGIE DANS TOUTES CAVITES,CANYONS,LIEUX D'ENTRAINEMENT,POUR TOUS PUBLICS ET DANS LE RESPECT DU MILIEU NATUREL.
LE REFERENTIEL DES COMPETENCES PROFESSIONNELLES REQUISES POUR L'OBTENTION DU BEES DU 1ER DEGRE,OPTION SPELEOLOGIE,EST DEFINI EN ANNEXE I CONFORMEMENT A L'ART. 5 DU DECRET DU 07-03-1991.IL COMPORTE 5 DOMAINES DE COMPETENCES: TECHNIQUE ET DIDACTIQUE,MILIEU,SECURITE,ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL ET DESCENTE DE CANYONS.
LA FORMATION SPECIFIQUE DU BEES DU 1ER DEGRE,OPTION SPELEOLOGIE,COMPREND 5 UNITES DE FORMATION OBLIGATOIRES ET 2 STAGES PEDAGOGIQUES EN SITUATION.SA DUREE MINIMALE EST DE 490 HEURES.
POUR ENTRER EN FORMATION,LE CANDIDAT DOIT ETRE TITULAIRE DE LA PARTIE COMMUNE DU BEES DU 1ER DEGRE OU DE TOUT TITRE ADMIS EN EQUIVALENCE.
POUR SUIVRE L'UF 5 (DESCENTE DE CANYONS),LE CANDIDAT DEVRA AVOIR SUIVI AU PREALABLE L'UF 1 ET L'UF 2.
TITRE I (ART. 4 ET 5): TEST DE SELECTION.
MODALITES DE CANDIDATURE ET CONSTITUTION DU TEST DE SELECTION.
TITRE II (ART. 6): PREFORMATION.
DEROULEMENT DU STAGE DE PREFORMATION.
TITRE III (ART. 8): UNITES DE FORMATION.
TITRE IV (ART. 9 ET 10): STAGES PEDAGOGIQUES EN SITUATION.
TITRE V (ART. 11): EXAMEN FINAL.
IL COMPREND 3 GROUPES D'EPREUVES: EPREUVE GENERALE; EPREUVE PEDAGOGIQUE; EPREUVE TECHNIQUE.
TITRE VI (ART. 12 ET 13): DISPOSITIONS GENERALES.
DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY.
TITRE VII (ART. 14 A 17): MESURES PARTICULIERES.
MODALITES D'OCTROI DE L'ACCES A L'EXAMEN FINAL.
JUSQU'AU 31-12-1996,LES CANDIDATS TITULAIRES D'U LIVRET DE FORMATION EN COURS DE VALIDITE ACCEDENT A L'EXAMEN FINAL DANS LES MEMES CONDITIONS QUE CELLES EN VIGUEUR LORS DE SA DELIVRANCE.
L'ARRETE DU 27-10-1992 EST ABROGE. Art. 1er. - Le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Spéléologie, confère à son titulaire la qualification professionnelle nécessaire à l'organisation, l'animation et l'enseignement des activités de spéléologie dans toutes cavités, canyons, lieux d'entraînement, pour tous publics...
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif ;
Vu l'arrêté du 30 novembre 1992 fixant les contenus et les modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés,
Arrête :
Texte partiellement abrogé : annexe IV (stages pédagogiques en situation)LE BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF (BEES) DU 1ER DEGRE,OPTION SPELEOLOGIE,CONFERE A SON TITULAIRE LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE NECESSAIRE A L'ORGANISATION,L'ANIMATION ET L'ENSEIGNEMENT DES ACTIVITES DE SPELEOLOGIE DANS TOUTES CAVITES,CANYONS,LIEUX D'ENTRAINEMENT,POUR TOUS PUBLICS ET DANS LE RESPECT DU MILIEU NATUREL.
LE REFERENTIEL DES COMPETENCES PROFESSIONNELLES REQUISES POUR L'OBTENTION DU BEES DU 1ER DEGRE,OPTION SPELEOLOGIE,EST DEFINI EN ANNEXE I CONFORMEMENT A L'ART. 5 DU DECRET DU 07-03-1991.IL COMPORTE 5 DOMAINES DE COMPETENCES: TECHNIQUE ET DIDACTIQUE,MILIEU,SECURITE,ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL ET DESCENTE DE CANYONS.
LA FORMATION SPECIFIQUE DU BEES DU 1ER DEGRE,OPTION SPELEOLOGIE,COMPREND 5 UNITES DE FORMATION OBLIGATOIRES ET 2 STAGES PEDAGOGIQUES EN SITUATION.SA DUREE MINIMALE EST DE 490 HEURES.
POUR ENTRER EN FORMATION,LE CANDIDAT DOIT ETRE TITULAIRE DE LA PARTIE COMMUNE DU BEES DU 1ER DEGRE OU DE TOUT TITRE ADMIS EN EQUIVALENCE.
POUR SUIVRE L'UF 5 (DESCENTE DE CANYONS),LE CANDIDAT DEVRA AVOIR SUIVI AU PREALABLE L'UF 1 ET L'UF 2.
TITRE I (ART. 4 ET 5): TEST DE SELECTION.
MODALITES DE CANDIDATURE ET CONSTITUTION DU TEST DE SELECTION.
TITRE II (ART. 6): PREFORMATION.
DEROULEMENT DU STAGE DE PREFORMATION.
TITRE III (ART. 8): UNITES DE FORMATION.
TITRE IV (ART. 9 ET 10): STAGES PEDAGOGIQUES EN SITUATION.
TITRE V (ART. 11): EXAMEN FINAL.
IL COMPREND 3 GROUPES D'EPREUVES: EPREUVE GENERALE; EPREUVE PEDAGOGIQUE; EPREUVE TECHNIQUE.
TITRE VI (ART. 12 ET 13): DISPOSITIONS GENERALES.
DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY.
TITRE VII (ART. 14 A 17): MESURES PARTICULIERES.
MODALITES D'OCTROI DE L'ACCES A L'EXAMEN FINAL.
JUSQU'AU 31-12-1996,LES CANDIDATS TITULAIRES D'U LIVRET DE FORMATION EN COURS DE VALIDITE ACCEDENT A L'EXAMEN FINAL DANS LES MEMES CONDITIONS QUE CELLES EN VIGUEUR LORS DE SA DELIVRANCE.
L'ARRETE DU 27-10-1992 EST ABROGE. Art. 1er. - Le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Spéléologie, confère à son titulaire la qualification professionnelle nécessaire à l'organisation, l'animation et l'enseignement des activités de spéléologie dans toutes cavités, canyons, lieux d'entraînement, pour tous publics...
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