Arrêté du 18 janvier 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

JurisdictionFrance
Record NumberJORFTEXT000031922397
Date de publication28 janvier 2016
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/1/18/AGRG1600904A/jo/texte
Publication au Gazette officielJORF n°0023 du 28 janvier 2016
CourtMinistère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Enactment Date18 janvier 2016


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés du 9 mars 2000 modifié, 28 mars 2001 modifié, 27 mai 2002 modifié, 10 mars 2003 modifié, 19 février 2004 modifié, 2 mars 2005 modifié, 14 mars 2006 modifié, 20 février 2007 modifié, 19 février 2008 modifié, 27 novembre 2008 modifié, 27 février 2009 modifié, 17 décembre 2009 modifié, 4 mars 2010 modifié, 14 mars 2011 modifié, 13 mars 2012 modifié, 1er mars 2013 modifié, 9 juillet 2014 modifié et du 24 février 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,
Arrête :


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain

Edonia.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Pharrell.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).

Sorgho grain

ES Boreas.

Eurosorgho (FR).

Eurosorgho (FR).


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Maïs

Absalon.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

Instilla.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

MLB3027.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

P7763.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

P7835.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

SY Alizett.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta France SAS (FR).

Sorgho fourrager

Tiebreak.

Advanta Seeds International (MU).

PACIFIC SEEDS (AU).


Est prononcé, jusqu'à...

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