Arrêté du 18 février 1991 portant nomination et titularisation (Office national interprofessionnel des céréales)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°58 du 8 mars 1991
Enactment Date18 février 1991
Record NumberJORFTEXT000000718473
CourtMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
Date de publication08 mars 1991
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 18 février 1991, les fonctionnaires de l'Office national interprofessionnel des céréales dont les noms suivent sont nommés et titularisés aux dates et échelons des grades ci-après:


Chef de bureau de classe fonctionnelle


M. Barralis (Roger), 1er échelon à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant.
M. Gotesman (Maxime), 1er échelon à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant.
M. Bergery (Bruno), 1er échelon à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant.
Mlle Luneau (Brigitte), 1er échelon à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant.
Mlle Cohade (Michèle), 1er échelon à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant.
M. Kern (François), 1er échelon à compter du 21 décembre...

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