Arrêté du 15 juillet 1991 portant liste d'aptitude, après examen professionnel, à l'emploi d'ingénieur de la météorologie au titre de l'année 1991

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°174 du 27 juillet 1991
Record NumberJORFTEXT000000355206
Date de publication27 juillet 1991
CourtMINISTERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
Enactment Date15 juillet 1991
Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 15 juillet 1991, est déclaré apte, après examen professionnel, à l'emploi d'ingénieur de la météorologie le candidat dont le nom suit, classé par ordre de mérite:
1er M. Santurette (Patrick).

En cas de défection du candidat déclaré apte ci-dessus, il sera fait appel, dans...

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