Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

JurisdictionFrance
Enactment Date14 novembre 2023
Date de publication24 novembre 2023
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/14/AGRG2329644A/jo/texte
Publication au Gazette officielJORF n°0272 du 24 novembre 2023
CourtMinistère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Record NumberJORFTEXT000048453373


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,
Arrête :


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


Espèce

Dénomination

Obtenteur(s)

Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Colza oléagineux d'hiver

Blackberry.

RAGT 2n (FR).

RAGT 2n (FR).

Cognac.

Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

Hemotion.

KWS Momont Recherche SARL (FR).

KWS Momont SAS (FR).

Kombia.

Mas Seeds (FR).

Mas Seeds (FR).

KWS Merinos.

KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

KWS Virtuos.

KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

LG Adapt.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

LG Avenger.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

LID Invicto.

Euralis Semences (FR).

Lidea France SAS (FR).

LID Tebo.

Euralis Semences (FR).

Lidea France SAS (FR).

Metal.

Limagrain Europe (FR).

Limagrain Europe (FR).

PT322.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

Turbo.

Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

Valerian.

Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

Moutarde blanche, rubrique « Usage en plantes de services »

Solisa. (1) (2) (3)

J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL).

J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL).

Radis fourrager rubrique « Usage en plantes de services »

Meltrol. (1) (2) (3)

J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL).

RAGT 2n (FR).


(1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) Usage en culture intermédiaire engrais vert.
(3) S'oppose à la multiplication de certains nématodes.


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et...

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