Arrêté du 13 janvier 2023 portant nomination de membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°0013 du 15 janvier 2023
Record NumberJORFTEXT000046984927
Date de publication15 janvier 2023
CourtMinistère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Enactment Date13 janvier 2023


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 13 janvier 2023, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » :
En qualité de personnalité représentant la production agricole, avec voix délibérative :
M. BAUER (Jérôme), en remplacement de M. FARGES (Bernard).
En qualité de personnalités proposées par les conseils de bassin viticole, avec voix délibératives :
M. FLEISCHER (Serge) et M. EHRHART (Gilles), en remplacement de M. PETTERMANN (Didier) et de M. BAUER (Jérôme), respectivement.
En qualité de...

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