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Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie

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Vincent
JurisdictionFrance
Date de publication21 juin 2015
Enactment Date12 juin 2015
ELIhttps://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/6/12/MENE1511653A/jo/texte
Publication au Gazette officielJORF n°0142 du 21 juin 2015
CourtMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Record NumberJORFTEXT000030753616


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 relatif aux programmes ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) ;
Vu l'arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales ;
Vu l'arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 avril 2015,
Arrête :


Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale de...

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