Arrêté du 11 mai 1998 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

JurisdictionFrance
Publication au Gazette officielJORF n°128 du 5 juin 1998
Record NumberJORFTEXT000000572559
Date de publication05 juin 1998
CourtMINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
Enactment Date11 mai 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 mai 1998, les ingénieurs généraux de 2e classe dont les noms suivent sont promus à la 1re classe de leur grade à compter de la date indiquée pour chacun d'eux :

A compter du 1er avril 1998

M. Pernes (Pierre).

M. Moisset (Philippe) (en service détaché).

A compter du 1er mai 1998

M. Vigouroux...

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